Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 05157 posée par M. André Jourdain

    Relance de la production ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 07301 posée par M. Jacques Bimbenet

    Eleveurs d'ovins

    La question est caduque

  3. Question n° 0102A posée par M. Henri Belcour

    Mesures envisagées en faveur de la production de viande ovine

    La question est caduque

  4. Question n° 05119 posée par M. Pierre Lacour

    CEE: renégociation du règlement ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 0099G posée par M. Adrien Gouteyron

    Avenir de la production ovine

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  6. Question n° 0046G posée par M. Henri Belcour

    Sauvegarde de l'élevage ovin

    Réponse du ministère : Équipement

  7. Question n° 20889 posée par M. Jean Cluzel

    Alignement du taux du franc vert

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 20016 posée par M. Jean Cluzel

    Rééquilibrage du revenu des éleveurs d'ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 12674 posée par M. Henri Caillavet

    Elevage des ovins: alignement du franc vert

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 12739 posée par M. André Rabineau

    CEE et marché de la viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture