Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 24817 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Aides ovines et contrôles de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 19935 posée par M. Jean Bacci

    Aides couplées destinées à la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 1438S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Maintien de l'aide couplée ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 19681 posée par M. Éric Gold

    Maintien des aides couplées de la politique agricole commune pour la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 05157 posée par M. André Jourdain

    Relance de la production ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 07301 posée par M. Jacques Bimbenet

    Eleveurs d'ovins

    La question est caduque

  7. Question n° 0102A posée par M. Henri Belcour

    Mesures envisagées en faveur de la production de viande ovine

    La question est caduque

  8. Question n° 05119 posée par M. Pierre Lacour

    CEE: renégociation du règlement ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 0099G posée par M. Adrien Gouteyron

    Avenir de la production ovine

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  10. Question n° 0046G posée par M. Henri Belcour

    Sauvegarde de l'élevage ovin

    Réponse du ministère : Équipement