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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 12399 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Permis de conduire des personnes âgées

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   26/09/2019
2. Question n° 11569 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Permis de conduire des personnes âgées

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   18/07/2019
3. Question n° 0659S posée par M. Claude Nougein

   Conduite des seniors

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

   28/02/2019
4. Question n° 0670S posée par M. Yves Détraigne

   Évaluation médicale de l'aptitude à la conduite

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   28/02/2019
5. Question n° 06454 posée par M. Hervé Maurey

   Corrélation susceptible d'exister entre le vieillissement et le risque routier

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   04/12/2008
6. Question n° 02337 posée par M. Michel Houel

   Conduite automobile des personnes de plus de soixante-cinq ans

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   01/11/2007
7. Question n° 02068 posée par Mme Colette Mélot

   Prévention et sécurité routières des conducteurs seniors

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   11/10/2007
8. Question n° 15324 posée par M. Emmanuel Hamel

   Stages de sensibilisation à la sécurité routière pour les personnes âgées

   Réponse du ministère : Équipement

   01/04/1999
9. Question n° 19451 posée par M. Emmanuel Hamel

   Accidents de la circulation des personnes âgées

   Réponse du ministère : Transports

   12/12/1996
10. Question n° 09427 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Actions de prévention des accidents de la route

    La question est caduque

    21/01/1988