Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

160 questions

  1. Question n° 33392 posée par M. Pierre Vallon

    Epouses d'artisans et de commerçants: bénéfice de l'allocation de maternité

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 03685 posée par M. Pierre Salvi

    Politique familiale : bilan d'étude

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 09745 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide aux deuxième et troisième enfants: mesures

    Réponse du ministère : Famille

  4. Question n° 10168 posée par M. Roger Poudonson

    Réduction de l'allocation au troisième enfant

    Réponse du ministère : Famille

  5. Question n° 12175 posée par M. Jean-François Le Grand

    Prestations familiales: évolution du coût de la vie

    La question est caduque

  6. Question n° 12773 posée par M. Pierre Vallon

    Politique d'accueil de la petite enfance

    Réponse du ministère : Famille

  7. Question n° 12774 posée par M. Pierre Vallon

    Mesures spécifiques de soutien à la petite enfance et aux familles nombreuses

    Réponse du ministère : Famille

  8. Question n° 12775 posée par M. Pierre Vallon

    Mesures envisagées pour concilier la vie professionnelle et la vie familiale

    Réponse du ministère : Famille

  9. Question n° 15442 posée par M. Pierre Vallon

    Maintien du pouvoir d'achat du complément familial

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  10. Question n° 15443 posée par M. Pierre Vallon

    Maintien du pouvoir d'achat des prestations familiales pour une famille de trois enfants

    Réponse du ministère : Affaires sociales