Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

99 questions

  1. Question n° 26486 posée par M. Dany Wattebled

    Moyens mis en oeuvre pour lutter contre la pollution sonore

    La question est caduque

  2. Question n° 25363 posée par M. Patrick Chaize

    Politique de l'eau et lutte contre les pollutions

    La question est caduque

  3. Question n° 25255 posée par M. Guy Benarroche

    Centrale biomasse de Gardanne

    La question est caduque

  4. Question n° 24803 posée par M. Rémi Cardon

    Utilisation des canons anti-grêle

    La question a été transformée.

  5. Question n° 24518 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de mur antibruit à hauteur de la commune de Failly

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  6. Question n° 24291 posée par Mme Valérie Boyer

    Décharge de munitions militaires à Saint-Martin de Crau

    Réponse du Ministère des armées

  7. Question n° 21444 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances sonores le long de l'autoroute A4 au Nord-Est de Metz

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

  8. Question n° 18292 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

    La question est caduque

  9. Question n° 16725 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Oxydation des armes chimiques en mer du Nord

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  10. Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey

    Bilan des plans « Ecophyto »

    La question est caduque