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1011 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1011 questions

  1. Question n° 26161 posée par M. André Fosset

    Télévision: lancement d'une publication

    La question est caduque

  2. Question n° 26277 posée par M. René Ballayer

    Régime fiscal des publications périodiques: textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 02216 posée par M. Edouard Bonnefous

    Divulgation d'étude par voie de presse et de radio

    La question a été retirée

  4. Question n° 26397 posée par M. Michel Moreigne

    Limousin: équipements hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 26642 posée par M. Eugène Bonnet

    Agglomération toulousaine: rémunération des diffuseurs de presse

    Réponse du ministère : Culture

  6. Question n° 02285 posée par M. Henri Caillavet

    Liberté de l'information: limites

    Réponse du ministère : Culture

  7. Question n° 02342 posée par M. Henri Caillavet

    Atteinte au principe du pluralisme de la presse

    La question a été retirée

  8. Question n° 27748 posée par M. Claude Fuzier

    Utilisation de la presse à l'école: conclusions du groupe de travail

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 27749 posée par M. Claude Fuzier

    Journalistes professionnels: statut

    Réponse du ministère : Culture

  10. Question n° 27825 posée par M. Henri Caillavet

    Modalité de vente d'un grand quotidien

    Réponse du ministère : Économie