Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1011 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1011 questions

  1. Question n° 26161 posée par M. André Fosset

    Télévision: lancement d'une publication

    La question est caduque

  2. Question n° 26277 posée par M. René Ballayer

    Régime fiscal des publications périodiques: textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 02216 posée par M. Edouard Bonnefous

    Divulgation d'étude par voie de presse et de radio

    La question a été retirée

  4. Question n° 26397 posée par M. Michel Moreigne

    Limousin: équipements hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 26642 posée par M. Eugène Bonnet

    Agglomération toulousaine: rémunération des diffuseurs de presse

    Réponse du ministère : Culture

  6. Question n° 02285 posée par M. Henri Caillavet

    Liberté de l'information: limites

    Réponse du ministère : Culture

  7. Question n° 02342 posée par M. Henri Caillavet

    Atteinte au principe du pluralisme de la presse

    La question a été retirée

  8. Question n° 27748 posée par M. Claude Fuzier

    Utilisation de la presse à l'école: conclusions du groupe de travail

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 27749 posée par M. Claude Fuzier

    Journalistes professionnels: statut

    Réponse du ministère : Culture

  10. Question n° 27825 posée par M. Henri Caillavet

    Modalité de vente d'un grand quotidien

    Réponse du ministère : Économie