Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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253 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

253 questions

  1. Question n° 26298 posée par M. Guy Schmaus

    Diminution du nombre de chefs de station à la RATP: sécurité

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 27188 posée par M. Philippe Machefer

    Ligne ferroviaire Cergy-Paris: utilisation par des handicapés

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 27469 posée par M. Philippe Machefer

    Liaison Andresy- Poissy (Yvelines)

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 27544 posée par M. Jean Beranger

    Transports parisiens: étude sur l'interconnexion de certaines lignes

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 27568 posée par M. Michel Giraud

    Prolongement du métro: crédits

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 27630 posée par M. Jean Chérioux

    Réduction tarifaire en faveur des personnes fréquentant les "universités du troisième âge"

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 27954 posée par M. Philippe Machefer

    Yvelines: zone de validité de la carte orange

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 27955 posée par M. Philippe Machefer

    Yvelines: difficultés de transport dans certains cantons

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 28000 posée par M. Marcel Debarge

    Station du RER de Noisy-le-Grand: gratuité d'utilisation du parking

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 28233 posée par M. Philippe Machefer

    Ligne Paris-Houdan: conditions de transport

    Réponse du ministère : Transports