Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 34702 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Agriculteurs pluriactifs de Savoie: régime des prestations sociales

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 33605 posée par M. Jean Garcia

    Oies: développement de l'aviculture

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 02724 posée par M. Pierre Jeambrun

    Situation de l'entreprise Jouef dans le jura

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 31266 posée par M. Paul Mistral

    Indemnités agricoles spéciales

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 31148 posée par M. Roger Rinchet

    Producteurs de lait: difficultés de trésorerie

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 31161 posée par M. Francis Palmero

    Indemnité spéciale de montagne: paiement

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 30935 posée par M. Jean Cluzel

    Revalorisation de l'indemnité spéciale montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 30164 posée par M. Paul Malassagne

    Mécanisation agricole en montagne: subventions

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 30145 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Régions de montagne: situation des petits producteurs de lait

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 02465 posée par M. Maurice Janetti

    Situation des communes en zone de montagne du Var

    La question a été retirée