Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
363 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
363 questions
-
Question n° 28429 posée par M. Hervé Maurey
Difficultés de recrutement de saisonniers par les collectivités locales
La question est caduque
-
Question n° 26044 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Dérogations spécifiques pour les vendanges
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 1926S posée par Mme Françoise Férat
Dérogation au temps de travail pour les travaux saisonniers agricoles et viticoles
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion
-
Question n° 23162 posée par M. Yves Détraigne
Dispositif de l'activité partielle appliqué aux animateurs d'accueils collectifs de mineurs
La question est caduque
-
Question n° 23188 posée par M. Alain Duffourg
Prise en charge du chômage partiel pour les personnels occasionnels d'accueils collectifs de mineurs
La question est caduque
-
Question n° 20381 posée par M. Patrick Chaize
Problématique du recrutement des travailleurs saisonniers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 19240 posée par Mme Patricia Demas
Situation des « extras » dans la restauration
La question est caduque
-
Question n° 19274 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Confinement et situation des salariés en emploi discontinu
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
-
Question n° 18350 posée par M. Sebastien Pla
Allègement de charges patronales pour les employeurs de travailleurs saisonniers agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 18091 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Difficultés des personnes employées habituellement à la journée en contrat à durée déterminée d'usage
La question est caduque