Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

  1. Question n° 1230S posée par M. Franck Menonville

    Conséquences du « zéro artificialisation nette » sur un chantier dans la Meuse

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27123 posée par M. Franck Menonville

    Difficultés du centre hospitalier de Bar-le-Duc

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 20937 posée par M. Franck Menonville

    Réorganisation des forces de sécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1466S posée par M. Franck Menonville

    Financement de la déviation de la route nationale 135

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1443S posée par M. Gérard Longuet

    Financement des travaux de la route nationale 135

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1323S posée par M. Franck Menonville

    Regroupement des fonctions de juge d'instruction

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1313G posée par M. Jérôme Bignon

    Fonctionnement de la justice pendant l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06240 posée par M. Gérard Longuet

    Subventions de l'agence nationale de l'habitat

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03985 posée par M. Max Brisson

    Fermeture d'écoles rurales dans les Pyrénées-Atlantiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08436 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement supérieur en Moselle

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible