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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 02646 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Revalorisation des traitements indiciaires pour les professionnels des résidences autonomie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00178 posée par M. Cédric Perrin

    Devenir des cendres d'un animal de compagnie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00454 posée par M. Olivier Rietmann

    Devenir des cendres d'un animal de compagnie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 28425 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Revalorisation des traitements indiciaires pour les professionnels des résidences autonomie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23973 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Compensation des pertes de recettes pour les services publics à caractère administratif

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1525S posée par M. Cédric Perrin

    Frais d'état civil des petites communes accueillant un grand hôpital

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0863S posée par M. Jean-Paul Prince

    Numerus clausus dans la région Centre-Val de Loire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08899 posée par M. Simon Sutour

    Mise en place de la police de sécurité du quotidien

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07784 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Lutte contre les frelons asiatiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0369G posée par M. Jean-Paul Prince

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible