Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3522 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

3522 questions

  1. Question n° 11518 posée par M. Christopher Szczurek

    Diminution de la démographie des vétérinaires en milieu rural

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0850G posée par M. Jean-Marc Boyer

    Compétence « eau et assainissement »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0711G posée par M. Franck Menonville

    Crise agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0701G posée par Mme Nathalie Delattre

    Crise de l'ostréiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09719 posée par Mme Catherine Dumas

    Nécessité d'adapter le dispositif du crédit d'impôt des métiers d'art à la réalité économique du secteur

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0670G posée par M. Pierre Jean Rochette

    Situation du groupe Casino

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09122 posée par Mme Pauline Martin

    Inégalités de prise en charge des patients atteints d'une affection de longue durée souhaitant s'équiper d'un appareillage auditif

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09051 posée par M. Jean-Yves Roux

    Inquiétude sur la situation des gîtes ruraux

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08936 posée par M. Cédric Chevalier

    Référent déontologue pour les élus

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07512 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Évacuation des ressortissants français des pays jugés à risque

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible