Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

110 questions

Question n° 02996 posée par M. Jacques-Richard Delong

Cotisations sociales ouvrières et patronales des forestiers: actualisation

Réponse du ministère : Agriculture

21/11/1981
Pertinence
Question n° 04035 posée par M. Jacques-Richard Delong

Haute-Marne: situation agricole

Réponse du ministère : Agriculture

27/01/1982
Pertinence
Question n° 06634 posée par M. Jacques-Richard Delong

Réajustement du franc vert

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1982
Pertinence
Question n° 10461 posée par M. Jacques-Richard Delong

Producteurs de lait de la Haute-Marne

Réponse du ministère : Agriculture

03/03/1983
Pertinence
Question n° 10462 posée par M. Jacques-Richard Delong

Niveau des cotisations sociales agricoles dans le département de la Haute-Marne

Réponse du ministère : Agriculture

03/03/1983
Pertinence
Question n° 10888 posée par M. Jacques-Richard Delong

Ingénieurs des travaux de l'agriculture: situation

Réponse du ministère : Agriculture

31/03/1983
Pertinence
Question n° 10889 posée par M. Jacques-Richard Delong

Biomasse: utilisation énergétique

Réponse du ministère : Agriculture

31/03/1983
Pertinence
Question n° 10890 posée par M. Jacques-Richard Delong

Montants compensatoires: influence sur les prix à la production

Réponse du ministère : Agriculture

31/03/1983
Pertinence
Question n° 11125 posée par M. Jacques-Richard Delong

Aménagements forestiers: subventions

Réponse du ministère : Agriculture

14/04/1983
Pertinence
Question n° 11345 posée par M. Jacques-Richard Delong

CEE: ajustement du franc vert au franc

Réponse du ministère : Agriculture

21/04/1983
Pertinence