Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

492 questions

Question n° 02735 posée par M. Jacques-Richard Delong

Champagne-Ardennes : situation des entreprises de travaux publics

Réponse du ministère : Urbanisme

06/11/1981
Pertinence
Question n° 02828 posée par M. Jacques-Richard Delong

Haute-Marne: programme routier et autoroutier

Réponse du ministère : Transports

13/11/1981
Pertinence
Question n° 02996 posée par M. Jacques-Richard Delong

Cotisations sociales ouvrières et patronales des forestiers: actualisation

Réponse du ministère : Agriculture

21/11/1981
Pertinence
Question n° 03368 posée par M. Jacques-Richard Delong

Revalorisation du taux de réversion des pensions

Réponse du ministère : Solidarité

11/12/1981
Pertinence
Question n° 03433 posée par M. Jacques-Richard Delong

Suppression de la taxe professionnelle

Réponse du ministère : Budget

16/12/1981
Pertinence
Question n° 04035 posée par M. Jacques-Richard Delong

Haute-Marne: situation agricole

Réponse du ministère : Agriculture

27/01/1982
Pertinence
Question n° 04058 posée par M. Jacques-Richard Delong

Champagne-Ardennes: situation des entreprises de travaux publics

Réponse du ministère : Urbanisme

27/01/1982
Pertinence
Question n° 04059 posée par M. Jacques-Richard Delong

Protection nucléaire de la population

Réponse du ministère : Intérieur

27/01/1982
Pertinence
Question n° 04731 posée par M. Jacques-Richard Delong

Haute-Marne: situation des tréfileries indépendantes

La question est caduque

11/03/1982
Pertinence
Question n° 05169 posée par M. Jacques-Richard Delong

Agents temporaires des hôpitaux: couverture chômage

Réponse du ministère : Santé

03/04/1982
Pertinence