Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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278 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

278 questions

  1. Question n° 10839 posée par M. Daniel Salmon

    Gestion des déchets nucléaires militaires

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10060 posée par M. Guy Benarroche

    Statut de pays observateur au traité sur l'interdiction des armes nucléaires

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09166 posée par Mme Annie Le Houerou

    Commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09180 posée par M. Hervé Maurey

    Demandes de certaines associations d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08459 posée par M. Hervé Maurey

    Demandes de certaines associations d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07344 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Transmission des maladies des victimes d'irradiation suite aux expériences nucléaires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06919 posée par M. Didier Mandelli

    Indemnisation des victimes par ricochet des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06338 posée par Mme Françoise Férat

    Rétroactivité de la restriction de la présomption de causalité des victimes d'essais nucléaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05668 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Droit à indemnisation des préjudices par ricochet liés aux essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05570 posée par Mme Nadège Havet

    Reconnaissance et indemnisation des ayants droit des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible