Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

190 questions

Question n° 02163 posée par M. Edgard Pisani

Cumul d'activités agricoles secondaires ou tertiaires

Réponse du ministère : Agriculture

14/04/1978
Pertinence
Question n° 26316 posée par M. Georges Berchet

Haute-Marne: remboursement des prêts calamités

Réponse du ministère : Agriculture

12/05/1978
Pertinence
Question n° 00120 posée par M. Edgard Pisani

Financement des investissements des exploitations agricoles

La question est caduque

04/10/1978
Pertinence
Question n° 29730 posée par M. Edgard Pisani

Recherche agronomique: situation et perspectives

Réponse du ministère : Agriculture

04/04/1979
Pertinence
Question n° 29958 posée par M. Edgard Pisani

Fromage de gruyère: réduction du plan de campagne

Réponse du ministère : Agriculture

18/04/1979
Pertinence
Question n° 35228 posée par M. Edgard Pisani

Alimentation des veaux de boucherie

La question est caduque

01/10/1980
Pertinence
Question n° 02064 posée par M. Edgard Pisani

Mission de la protection des animaux: fonctionnement

Réponse du ministère : Agriculture

26/02/1981
Pertinence
Question n° 02171 posée par M. Georges Berchet

Prêts d'installation aux jeunes agriculteurs: délais

Réponse du ministère : Agriculture

05/03/1981
Pertinence
Question n° 02172 posée par M. Georges Berchet

Direction départementale de l'agriculture (Haute-Marne): personnel non titulaire

La question est caduque

05/03/1981
Pertinence
Question n° 02173 posée par M. Georges Berchet

Marché des céréales: situation

La question est caduque

05/03/1981
Pertinence