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1488 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec et sans réponses
1488 questions
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Question n° 00038 posée par M. Edgard Pisani
Développement de la vie associative
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00039 posée par M. Edgard Pisani
Rapport entre pays développés et pays en voie de développement
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02163 posée par M. Edgard Pisani
Cumul d'activités agricoles secondaires ou tertiaires
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26315 posée par M. Georges Berchet
Bouilleurs de cru: déclaration de fabrication
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 26316 posée par M. Georges Berchet
Haute-Marne: remboursement des prêts calamités
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26317 posée par M. Georges Berchet
Langres: maintient en activité d'une entreprise
La question a reçu une réponse directe
Pertinence
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Question n° 26318 posée par M. Georges Berchet
Groupements agricoles d'exploitation en commun: recours à un architecte
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00066 posée par M. Edgard Pisani
Perspectives de la politique économique européenne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02224 posée par M. Edgard Pisani
Problèmes créés par les fusions et associations de communes
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 26706 posée par M. Georges Berchet
Haute-Marne: effectifs en personnel de santé scolaire
Réponse du ministère : Santé
Pertinence