Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1488 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

1488 questions

  1. Question n° 00038 posée par M. Edgard Pisani

    Développement de la vie associative

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00039 posée par M. Edgard Pisani

    Rapport entre pays développés et pays en voie de développement

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02163 posée par M. Edgard Pisani

    Cumul d'activités agricoles secondaires ou tertiaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26315 posée par M. Georges Berchet

    Bouilleurs de cru: déclaration de fabrication

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26316 posée par M. Georges Berchet

    Haute-Marne: remboursement des prêts calamités

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 26317 posée par M. Georges Berchet

    Langres: maintient en activité d'une entreprise

    La question a reçu une réponse directe

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26318 posée par M. Georges Berchet

    Groupements agricoles d'exploitation en commun: recours à un architecte

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00066 posée par M. Edgard Pisani

    Perspectives de la politique économique européenne

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02224 posée par M. Edgard Pisani

    Problèmes créés par les fusions et associations de communes

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 26706 posée par M. Georges Berchet

    Haute-Marne: effectifs en personnel de santé scolaire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte