Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

130 questions

Question n° 35674 posée par M. Bruno Sido

Situation financière des centres régionaux d'information jeunesse

Réponse du ministère : Jeunesse

18/10/2001
Pertinence
Question n° 36313 posée par M. Bruno Sido

Avenir de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

08/11/2001
Pertinence
Question n° 36314 posée par M. Bruno Sido

Indemnisation des orphelins de parents victimes de déportation

Réponse du ministère : Anciens combattants

08/11/2001
Pertinence
Question n° 36779 posée par M. Bruno Sido

Participation des fonctionnaires de l'ONF aux activités de sapeur-pompier volontaire

Réponse du ministère : Agriculture

29/11/2001
Pertinence
Question n° 36949 posée par M. Bruno Sido

Projet d'arrêté relatif à une modification de la liste nationale des espèces nuisibles

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

06/12/2001
Pertinence
Question n° 36950 posée par M. Bruno Sido

Amélioration de la retraite des enseignants

Réponse du ministère : Éducation

06/12/2001
Pertinence
Question n° 37014 posée par M. Bruno Sido

Souhaits exprimés par les retraités de la fonction publique

La question est caduque

06/12/2001
Pertinence
Question n° 38136 posée par M. Bruno Sido

Situation de l'administration pénitentiaire

La question est caduque

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38137 posée par M. Bruno Sido

Condition de création de la cour pénale internationale

Réponse du ministère : Justice

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38184 posée par M. Bruno Sido

Adoption d'enfants vietnamiens

Réponse du ministère : Famille

31/01/2002
Pertinence