Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 0527G posée par M. Gérard Poadja

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Première ministre

06/07/2023
Pertinence
Question n° 19244 posée par M. Gérard Poadja

Extension de décrets aux militaires et fonctionnaires d'origine polynésienne et calédonienne

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

03/12/2020
Pertinence
Question n° 19218 posée par M. Gérard Poadja

Extension du décret n° 50-1258 du 6 octobre 1950 aux militaires d'origine polynésienne et calédonienne

La question a été retirée

26/11/2020
Pertinence
Question n° 1162G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

Retraites agricoles et inégalités de traitement entre la métropole et La Réunion

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/02/2020
Pertinence
Question n° 0416G posée par M. Gérard Poadja

Surveillance de la zone économique maritime

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

06/07/2018
Pertinence
Question n° 05991 posée par M. Gérard Poadja

Suppression de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

05/07/2018
Pertinence
Question n° 05486 posée par M. Gérard Poadja

Livraison de patrouilleurs en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des armées

07/06/2018
Pertinence
Question n° 03781 posée par M. Gérard Poadja

Installation d'une brigade de protection des familles en province Nord en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/03/2018
Pertinence
Question n° 0104G posée par M. Benoît Huré

Fonds d'urgence aux départements

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/11/2017
Pertinence
Question n° 01859 posée par M. Gérard Poadja

Contrats de développement

Réponse du Ministère des outre-mer

02/11/2017
Pertinence