Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

167 questions

  1. Question n° 08164 posée par M. Jean-Claude Requier

    Cumul du dispositif « amortisseur électricité » et des contrats de performance énergétique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08042 posée par M. Jean-Claude Requier

    Impact de la baisse de la prise en charge des contrats d'apprentissage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0534G posée par M. Jean-Claude Requier

    Suites de la réforme des retraites

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0519G posée par M. Bernard Fialaire

    Reprise du plan Borloo

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0420G posée par M. Jean-Claude Requier

    Plan climat

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0374G posée par M. Jean-Claude Requier

    Crise de la nuciculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06512 posée par M. Jean-Claude Requier

    Développement du covoiturage en attente de l'avis de la commission nationale de l'informatique et des libertés

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0291G posée par M. Jean-Claude Requier

    Risque systémique en Europe de la faillite de la Silicon Valley Bank

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0244G posée par M. Franck Montaugé

    Nationalisation d'EDF

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0220G posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Publication des chiffres de la délinquance

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible