Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec et sans réponses
31 questions
-
Question n° 0821G posée par M. Christophe Chaillou
Situation des centres de rétention administrative
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 09159 posée par M. Hugues Saury
Lutte contre les cyberattaques visant les collectivités territoriales et le vol massif de données personnelles des Français
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 05814 posée par M. Hugues Saury
Situation critique du service des urgences de l'hôpital de Gien
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 03138 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Circonscriptions de sécurité publique éligibles à l'indemnité de fidélisation
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 02157 posée par M. Hugues Saury
Situation des services sur la ligne ferroviaire Orléans-Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 24866 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Dysfonctionnements à la gare de Montargis
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 18269 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des usagers de la gare SNCF de Dordives
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0873S posée par M. Patrice Joly
Vétusté du réseau et desserte ferroviaire dans la Nièvre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 07598 posée par M. Hugues Saury
Fermeture de trente-huit centres de formation
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 05209 posée par M. Hugues Saury
Effets des ouvertures dominicales des commerces sur la croissance et l'emploi
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence