Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec et sans réponses
183 questions
-
Question n° 08164 posée par M. Jean-Claude Requier
Cumul du dispositif « amortisseur électricité » et des contrats de performance énergétique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08042 posée par M. Jean-Claude Requier
Impact de la baisse de la prise en charge des contrats d'apprentissage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0534G posée par M. Jean-Claude Requier
Suites de la réforme des retraites
Réponse du Première ministre
Pertinence
-
Question n° 0545G posée par M. Charles Guené
Données sur le classement des services hospitaliers français
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 0519G posée par M. Bernard Fialaire
Reprise du plan Borloo
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
-
Question n° 0420G posée par M. Jean-Claude Requier
Plan climat
Réponse du Première ministre
Pertinence
-
Question n° 0374G posée par M. Jean-Claude Requier
Crise de la nuciculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 06512 posée par M. Jean-Claude Requier
Développement du covoiturage en attente de l'avis de la commission nationale de l'informatique et des libertés
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0291G posée par M. Jean-Claude Requier
Risque systémique en Europe de la faillite de la Silicon Valley Bank
Réponse du Première ministre
Pertinence
-
Question n° 0244G posée par M. Franck Montaugé
Nationalisation d'EDF
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence