Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 02745 posée par Mme Kristina Pluchet

    Pertinence de l'hygiénisation des boues d'épandage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01793 posée par M. Sebastien Pla

    Nécessité d'un plan de recherche massif pour prévenir les zoonoses

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01524 posée par Mme Agnès Canayer

    Gestions des boues d'épandage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00378 posée par Mme Kristina Pluchet

    Financement et actualisation des contraintes de traitement des boues d'épandage pour 2022

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27405 posée par Mme Kristina Pluchet

    Financement et actualisation des contraintes de traitement des boues d'épandage pour 2022

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 25655 posée par Mme Kristina Pluchet

    Suivi épidémique par la surveillance des eaux usées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17461 posée par Mme Laurence Cohen

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16905 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Prise en charge par l'assurance maladie des tests de dépistage Covid-19 des sapeurs-pompiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16792 posée par Mme Laurence Cohen

    Vaccins contre le SRAS-CoV2

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 15275 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Demandes urgentes des chirurgiens-dentistes dans le cadre de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne