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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 02904 posée par M. Alain Duffourg
Bilan de la présidence française de l'Union européenne sur les itinéraires culturels du Conseil de l'Europe
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 02317 posée par M. Alain Duffourg
Mise en oeuvre du plan tourisme pour les itinéraires culturels du Conseil de l'Europe
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 00978 posée par M. Bruno Belin
Formation éligible au compte personnel de formation
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 00315 posée par M. Roger Karoutchi
Application du principe de laïcité à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 26015 posée par M. Bruno Belin
Formation éligible au compte personnel de formation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25354 posée par M. Alain Duffourg
Tourisme culturel et présidence française de l'Union européenne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 23580 posée par M. Alain Duffourg
Valorisation des itinéraires culturels du Conseil de l'Europe dans les territoires français
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 00326 posée par M. François Bonhomme
Formation au premiers secours à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 15114 posée par M. Bernard Cazeau
Précisions sur la rédaction de l'article 82 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19499 posée par M. Aubert Garcia
Cassette de portugais pour l'initiation aux langues vivantes dans l'enseignement primaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence