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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec et sans réponses
61 questions
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Question n° 0663S posée par M. Alain Duffourg
Routes nationales dans le Gers
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 05454 posée par M. Franck Montaugé
Dispositifs d'indemnisation de l'influenza aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 03483 posée par M. Franck Montaugé
Contrôle de la prédation des grands cormorans
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 00582 posée par M. Alain Duffourg
Lutte contre la pénurie de vétérinaires dans les filières d'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 1952S posée par Mme Frédérique Espagnac
Soutien de la filière laitière dans les Pyrénées-Atlantiques
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 21266 posée par M. Alain Duffourg
Situation de l'enseignement de l'occitan dans le Gers
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 1632G posée par Mme Monique Lubin
Lutte contre la grippe aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1615G posée par M. Franck Montaugé
Accompagnement du secteur viticole touché par les sanctions commerciales américaines
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 1435S posée par M. Franck Montaugé
Appareil d'imagerie par résonance magnétique pour le centre hospitalier de Condom
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1400G posée par M. Hervé Marseille
Rôle du Parlement dans l'action gouvernementale
Réponse du Premier ministre
Pertinence