Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

77 questions

1. Question n° 1234S posée par M. Francis Szpiner

   Activité commerciale et conséquences des zones réglementées lors des jeux Olympiques à Paris

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   18/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 08367 posée par M. Alain Joyandet

   Orientation des fratries et des jumeaux dans Parcoursup

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 0789S posée par M. Éric Gold

   Manque de moyens humains pour le suivi linguistique des élèves allophones

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

   Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   30/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 05694 posée par Mme Patricia Schillinger

   Mise en oeuvre des dispositions prévues à l'article L. 131-5 du Code de l'éducation concernant l'instruction en famille

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   09/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 05256 posée par Mme Else Joseph

   Zéro artificialisation nette et stations d'épuration

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   16/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 04905 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Dysfonctionnements du guichet unique électronique

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   26/01/2023

   Pertinence

8. Question n° 04826 posée par Mme Else Joseph

   Problèmes soulevés par la fin du service postal en zone rurale

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   19/01/2023

   Pertinence

9. Question n° 0257S posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Absence d'accord transfrontalier franco-italien portant sur la prise en charge de la patientèle étrangère par la sécurité sociale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   17/11/2022

   Pertinence

10. Question n° 0110S posée par Mme Else Joseph

    Difficultés posées par l'application de certaines dispositions de la loi du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    11/08/2022

    Pertinence