Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 17382 posée par M. Georges Othily

    Congés payés des entreprises du paysage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 14430 posée par M. Pierre Martin

    Filière d'enseignement agricole

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

  3. Question n° 14272 posée par M. Henri de Richemont

    Risques d'extension du cynips pour les châtaigneraies

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  4. Question n° 14311 posée par M. Georges Mouly

    Financement du régime agricole et équilibre de la MSA

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  5. Question n° 14316 posée par M. Michel Thiollière

    Situation du secteur des fruits et légumes dans le bassin Rhône-Méditerranée

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  6. Question n° 14317 posée par M. Michel Thiollière

    Préoccupations des éleveurs de races à viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  7. Question n° 14328 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conséquences de l'arrêté du 26 novembre 2003 sur la circulation des tracteurs agricoles, notamment en Haute-Vienne

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  8. Question n° 14341 posée par Mme Patricia Schillinger

    Équilibre sylvo-cynégétique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  9. Question n° 14354 posée par M. Roger Besse

    Revalorisation de l'indemnité compensatrice de handicap naturel (ICHN)

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

  10. Question n° 14358 posée par M. Michel Thiollière

    Situation des producteurs de châtaignes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité