Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0072C posée par Mme Leila Aïchi

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Question n° 0073C posée par M. Jean-Pierre Chevènement

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Question n° 0074C posée par M. Philippe Paul

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Question n° 0075C posée par M. Jean-Marie Bockel

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Question n° 0076C posée par M. Daniel Reiner

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Question n° 0077C posée par Mme Michelle Demessine

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Question n° 0078C posée par M. François-Noël Buffet

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Question n° 0079C posée par M. André Vallini

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Question n° 0080C posée par M. René Beaumont

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013