Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 02040 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Absentéisme des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 17164 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre l'absentéisme dans les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

  3. Question n° 15162 posée par Mme Corinne Imbert

    Responsabilité parentale dans les cas d'absentéisme scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 04750 posée par M. Jean Louis Masson

    Absentéisme dans la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

  5. Question n° 03183 posée par M. Jean Louis Masson

    Absentéisme dans la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

  6. Question n° 03226 posée par M. Gaëtan Gorce

    Traitement des données des élèves absentéistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 02259 posée par M. Jean Louis Masson

    Taux d'absentéisme des agents de la fonction publique territoriale et du privé en 2011

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

  8. Question n° 02264 posée par M. Jean Louis Masson

    Absentéisme des agents de la fonction publique territoriale selon les départements

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

  9. Question n° 01161 posée par M. Jean Louis Masson

    Absentéisme des agents de la fonction publique territoriale selon les départements

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

  10. Question n° 00719 posée par M. Jean Louis Masson

    Taux d'absentéisme des agents de la fonction publique territoriale et du privé en 2011

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique