Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 02610 posée par M. Alain Cazabonne

    Nombre de postes au concours de l'agrégation interne en histoire-géographie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 08705 posée par M. Roger Madec

    Situation des candidats n'ayant pu passer les épreuves du concours de l'agrégation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 07735 posée par M. Paul Seramy

    Concours interne d'agrégation d'histoire et de géographie

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 10762 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création de postes d'enseignement artistique

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 10034 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Mixité des concours d'accès aux grandes écoles: quota pour les femmes en option mathématiques

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 09656 posée par M. Jean Francou

    Capétiens et agrégés: affectation

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 08089 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Professeurs agrégés français détachés à l'étranger: avancement

    La question est caduque

  8. Question n° 0249S posée par M. Jean Beranger

    Critères de répartition des postes ouverts aux candidats à l'agrégation de géographie

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 05850 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Droit à l'avancement des professeurs agrégés français détachés à l'étranger au titre de la coopération

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 34244 posée par M. Henri Caillavet

    Promotions internes d'agrégés stagiaires: procédure

    Réponse du ministère : Éducation