Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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238 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

238 questions

  1. Question n° 25537 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Révision de la fiscalité sur le transport des chevaux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 24729 posée par Mme Agnès Canayer

    Traitement fiscal par l'administration des camions de transport de chevaux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  3. Question n° 1955G posée par Mme Nathalie Goulet

    Dissolution de l'établissement public du Haras du Pin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 19118 posée par M. Bruno Rojouan

    Adaptation des mesures du second confinement aux centres équestres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 19206 posée par Mme Chantal Deseyne

    Attentes du milieu équestre

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  6. Question n° 19000 posée par M. Jean-François Husson

    Situation de la filière équine à la suite du nouveau confinement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 19092 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Second confinement et situation des centres équestres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 18822 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Mesures à prendre pour les centres équestres pendant le second confinement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 18617 posée par M. Serge Babary

    Situation des centres équestres pendant le second confinement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 18145 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Mutilation des équidés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation