Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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407 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

407 questions

  1. Question n° 26987 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des musiciens intervenants titulaires du diplôme universitaire de musicien intervenant

    La question est caduque

  2. Question n° 25961 posée par Mme Angèle Préville

    Modalités d'application du passe sanitaire dans les établissements d'enseignement de la musique

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 25902 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Situation des musiciens intervenants diplômés

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

  4. Question n° 24705 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Différences de modalités du passe sanitaire entre les établissements d'enseignement artistique publics et privés

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 24613 posée par Mme Maryse Carrère

    Différence de traitement entre établissements d'enseignement d'activités culturelles publics et privés

    Réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 24621 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des établissements d'enseignement artistique associatifs et privés

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 24445 posée par M. Fabien Genet

    Mise en place du passe sanitaire dans les établissements d'enseignement artistiques publics et privés

    Réponse du Ministère de la culture

  8. Question n° 24475 posée par M. Max Brisson

    Inégalité entre conservatoires et structures privées

    Réponse du Ministère de la culture

  9. Question n° 24347 posée par M. Éric Gold

    Soumission au passe sanitaire des établissements d'enseignement artistique associatifs et privés

    Réponse du Ministère de la culture

  10. Question n° 15862 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Covid 19 - Situation des établissements d'enseignement artisitique

    La question est caduque