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1542 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec et sans réponses
1542 questions
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Question n° 28291 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Accompagnement financier des personnes devenues handicapées après 60 ans
La question est caduque
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Question n° 27811 posée par M. Roger Karoutchi
Volte-face sur l'allocation pour adulte handicapé
La question est caduque
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Question n° 27844 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Accessibilité au numérique pour tous
La question est caduque
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Question n° 27737 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Déconjugalisation de l'allocation aux adultes handicapés
La question est caduque
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Question n° 27524 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Prestations versées au titre du handicap aux Français résidant hors de France
La question est caduque
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Question n° 27574 posée par M. Philippe Tabarot
Projet inadapté de réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour les personnes en situation de handicap
La question est caduque
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Question n° 27287 posée par M. François Calvet
Conditions d'attribution et de versement de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé et de ses compléments
La question est caduque
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Question n° 27093 posée par M. Cédric Perrin
Fonds départementaux de compensation du handicap
La question est caduque
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Question n° 26938 posée par M. Yves Détraigne
Continuité de la prise en charge des enfants en situation de handicap à l'école
La question est caduque
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Question n° 25888 posée par M. Christian Cambon
Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap au collège Simone-Veil de Mandres-les-Roses
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports