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472 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

472 questions

  1. Question n° 26263 posée par M. Claude Raynal

    Impact écologique des cryptomonnaies

    La question est caduque

  2. Question n° 25622 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Disparition des distributeurs automatiques de billets

    La question est caduque

  3. Question n° 25583 posée par M. Pierre Laurent

    Stock d'or monétaire des pays de la zone de l'Union monétaire ouest-africaine

    La question est caduque

  4. Question n° 25318 posée par M. Fabien Genet

    Nouvelles modalités de gestion des espèces dans le cadre des régies de recettes des communes rurales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

  5. Question n° 24528 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Parité des monnaies pratiquée par la caisse des Français de l'étranger

    La question est caduque

  6. Question n° 23120 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Monnaie digitale de banque centrale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  7. Question n° 22321 posée par M. Pierre Laurent

    Stock d'or monétaire des pays de la zone de l'Union monétaire ouest-africaine

    La question est caduque

  8. Question n° 22200 posée par M. Jérôme Bascher

    Fiscalité applicable aux jetons non fongibles

    La question est caduque

  9. Question n° 22203 posée par M. Jérôme Bascher

    Politique de la Banque de France en matière de cryptoactifs

    La question est caduque

  10. Question n° 21050 posée par M. Pierre Laurent

    Accord de coopération monétaire entre la France et l' Union économique et monétaire ouest-africaine

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance