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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec et sans réponses
122 questions
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Question n° 28238 posée par Mme Christine Herzog
Modalités de dérogations scolaires
La question est caduque
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Question n° 28271 posée par M. Yves Détraigne
Dispositif d'allocation de rentrée scolaire
La question est caduque
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Question n° 25704 posée par M. Guillaume Gontard
Reconnaissance des troubles anxieux scolaires
La question est caduque
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Question n° 1904S posée par M. Olivier Rietmann
Réseaux d'éducation prioritaire en zones rurales fragiles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
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Question n° 24820 posée par M. Jean-Pierre Moga
Scolarisation des jeunes de plus de 16 ans dans les associations Maisons familiales rurales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 24141 posée par Mme Brigitte Lherbier
Conditions d'attribution de l'allocation rentrée scolaire
La question est caduque
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Question n° 23962 posée par M. Jean-Yves Leconte
Frais de scolarité pour les enfants à besoins particuliers scolarisés à temps partiel à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 23752 posée par M. Frédéric Marchand
Documents nécessaires pour se rendre au Royaume-Uni dans le cadre d'un voyage scolaire
La question est caduque
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Question n° 23573 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Inscription dans une école en France d'enfants dont les parents vivent à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 23420 posée par M. Daniel Gremillet
Prise en charge des frais de scolarisation des élèves hors de leur commune de résidence.
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales