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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec et sans réponses
136 questions
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Question n° 04789 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Statut juridique des conducteurs de chiens de sang
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 01758 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Développement de la filière de la venaison
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 00643 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Entretien des berges de la Loire
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00644 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Intervention de militants anti-spécistes dans le cadre d'un diplôme universitaire de l'université Rennes 2
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 00645 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Situation de la profession de naturaliste taxidermiste
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00646 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Dysfonctionnements du système d'information sur les armes
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 00647 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Règlement européen sur l'utilisation des munitions au plomb
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 27521 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Dysfonctionnements du système d'information sur les armes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26761 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Lutte contre la maladie d'Aujeszky
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 26683 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Projet de réforme relatif aux modalités de prises en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence