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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec et sans réponses
116 questions
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Question n° 11561 posée par M. Pierre Ouzoulias
Programme consacré aux disciplines scientifiques dites « rares »
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0865G posée par M. Max Brisson
Liberté d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10760 posée par M. Pierre Ouzoulias
Participation du Gouvernement aux processus de nomination des évêques
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 10766 posée par M. Pierre Ouzoulias
Respect du plan local d'urbanisme de Malakoff
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 10566 posée par M. Pierre Ouzoulias
Fermeture des classes dans les écoles privées parisiennes
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10283 posée par M. Pierre Ouzoulias
Destructions de vestiges archéologiques intervenus sur le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame à Paris
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0718G posée par M. Pierre Ouzoulias
Moyens de l'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 0720G posée par Mme Annie Le Houerou
Situation de l'hôpital public
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 09801 posée par M. Pierre Ouzoulias
Pénurie d'enseignants et de personnel éducatif à Gennevilliers
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0708G posée par Mme Colombe Brossel
Enseignement public et privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence