Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec et sans réponses
61 questions
-
Question n° 0503S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Déploiement de la fibre dans les zones d'appel à manifestation d'intention d'investissement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 03957 posée par M. Arnaud Bazin
Interdiction d'attribution des poissons rouges comme lots conformément à l'article L214-7 du code rural et de la pêche maritime
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 03682 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Virgule Roissy-Soissons
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 1411S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Projet du barreau Paris-Laon
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 0665S posée par M. Yves Daudigny
Avenir de l'orientation dans l'Aisne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 03033 posée par M. Antoine Lefèvre
Aménagement de la RN 31
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0005S posée par M. Antoine Lefèvre
Qualité des infrastructures de transport dans l'Aisne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 00117 posée par M. Antoine Lefèvre
Arrêt de l'accueil du public à la brigade de Vic-sur-Aisne
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 1345S posée par M. Antoine Lefèvre
Excédents de gestion des caisses d'allocations familiales
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
-
Question n° 18507 posée par M. Yves Daudigny
Accès aux soins dans l'Aisne
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence