Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 1010G posée par M. Guillaume Arnell

    Négociations européennes sur les quotas de rhum

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23604 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Révision du cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0942G posée par M. Gérard César

    Rapport de la Cour des comptes sur les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0898G posée par Mme Jacqueline Gourault

    Aides financières suite aux inondations

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0744G posée par M. Michel Canévet

    Crise agricole

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0745G posée par M. Michel Vaspart

    Agriculture

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0377G posée par M. Jacques Mézard

    Ruralité- Assises de la ruralité

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10618 posée par Mme Françoise Férat

    Ouverture des noms de domaine « .vin » et « .wine » et protection des indications géographiques viticoles

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03157 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Filières d'abattage rituel casher et halal

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne