Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 06575 posée par M. Joël Guerriau

    Prévention et gestion des algues vertes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07761 posée par M. Yves Détraigne

    Gestion des déchets d'éléments d'ameublement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07815 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Conséquences des forages chez des particuliers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 09609 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Nuisances sonores aériennes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11121 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Lutte contre la pollution atmosphérique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11979 posée par M. Yves Détraigne

    Coût de la surveillance de la qualité de l'air dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 12319 posée par M. Hervé Marseille

    Interdiction des feux de cheminée à foyer ouvert

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 12986 posée par M. Pierre Jarlier

    Extension des zones dites « vulnérables » au regard de la directive « Nitrates »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13038 posée par M. François Zocchetto

    Obligation de surveillance de la qualité de l'air dans les établissements publics recevant des enfants

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13231 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Mise en oeuvre du décret n° 2011-1728 du 2 décembre 2011

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte