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Questions avec et sans réponses

65 questions

1. Question n° 08338 posée par Mme Sabine Van Heghe

   Urgence à remédier à la situation périlleuse de la maison de santé pluriprofessionnelle Léonard-de-Vinci de Gauchin-Verloingt

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   14/09/2023

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2. Question n° 0461G posée par Mme Sabine Van Heghe

   Harcèlement scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   08/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0735S posée par Mme Sabine Van Heghe

   Nouveau drame du harcèlement scolaire survenu à Vendin-le-Vieil et nécessité d'une prise de conscience

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   08/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0738S posée par Mme Sabine Van Heghe

   Potentialités du projet de recherche sur les ressources gazières de Lorraine dans les gisements de charbon non exploités

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   08/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0437G posée par Mme Colette Mélot

   Suicide de Lindsay dans le Pas-de-Calais et harcèlement scolaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   01/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 05665 posée par Mme Sabine Van Heghe

   Nécessité de réintroduire la technologie au programme de la 6e pour la rentrée 2023

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   09/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 0262G posée par M. Joël Labbé

   Soutien à l'agriculture biologique et transition agricole

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   02/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 0251G posée par Mme Sabine Van Heghe

   Réforme des retraites et pension minimum à 1 200 euros

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   16/02/2023

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9. Question n° 0419S posée par Mme Sabine Van Heghe

   Inquiétudes sur la rentrée scolaire 2023-2024 du lycée Darchicourt d'Hénin-Beaumont

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   09/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 0189G posée par M. Jean Hingray

    Lutte contre le harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    19/01/2023

    Pertinence