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Questions avec et sans réponses

307 questions

1. Question n° 10808 posée par M. Hervé Maurey

   Non-publication de l'arrêté encadrant le diplôme d'État grade licence de préparateur en pharmacie hospitalière

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   21/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 08428 posée par Mme Nathalie Delattre

   Réforme de la formation d'audioprothésiste

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   21/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 05880 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Situation des infirmiers libéraux

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   23/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 05970 posée par Mme Véronique Guillotin

   Statut des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   23/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 05781 posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Situation des infirmiers libéraux

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   16/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 05400 posée par M. François-Noël Buffet

   Compétences spéciales des sociétés anonymes de coordination

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   23/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 05323 posée par M. Daniel Gremillet

   Conséquences de l'évolution de la taxe d'apprentissage sur les lycées accueillant des baccalauréats technologiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   16/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 27486 posée par M. Michel Dagbert

   Situation des ambulanciers hospitaliers

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   31/03/2022

   Pertinence

9. Question n° 27329 posée par Mme Annick Billon

   Revalorisation du statut et de la rémunération des ambulanciers de la fonction publique hospitalière

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   24/03/2022

   Pertinence

10. Question n° 27218 posée par Mme Florence Lassarade

    Situation des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    17/03/2022

    Pertinence