Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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719 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

719 questions

  1. Question n° 11407 posée par M. Éric Gold

    Garantir l'égalité des chances pour tous les usagers du compte personnel de formation

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1218S posée par Mme Antoinette Guhl

    Publication d'un rapport d'évaluation de l'expérimentation de l'entreprise d'insertion par le travail indépendant

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10818 posée par M. Bruno Belin

    Usage de l'intelligence artificielle dans le domaine de l'audiodescription française

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10517 posée par M. David Ros

    Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10288 posée par Mme Isabelle Briquet

    Niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1078S posée par M. Michel Masset

    Baisse du soutien de l'État à la formation professionnelle

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10045 posée par M. Bruno Belin

    Situation des entrepôts Easydis, filiale du groupe Casino

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10068 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Baisse globale du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage dans le secteur de l'artisanat

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10072 posée par Mme Sabine Drexler

    Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09758 posée par Mme Laurence Garnier

    Stage en milieu professionnel pour les élèves de moins de 14 ans

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible