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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec et sans réponses
27 questions
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Question n° 1206S posée par Mme Patricia Demas
Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 1779S posée par M. Christian Klinger
Création d'une ligue Alsace de tennis
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 12162 posée par Mme Catherine Dumas
La falsification des cartes professionnelles des véhicules de transport avec chauffeur
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 08103 posée par M. Michel Amiel
Scanners et protection des patients
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07214 posée par M. Jean-François Longeot
Pratique de l'ostéopathie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 07218 posée par M. Jean-François Longeot
Précarisation de la situation des jeunes ostéopathes non professionnels de santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 07226 posée par M. Jean-François Longeot
Pratique et contrôle de l'ostéopathie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 07235 posée par M. Jean-François Longeot
Prescription des actes d'ostéopathie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 07237 posée par M. Jean-François Longeot
Ostéopathes et diplôme d'État
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 06713 posée par M. Serge Babary
Pratique de l'ostéopathie en France
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence