Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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348 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

348 questions

Question n° 09829 posée par M. Arnaud Bazin

Télémédecine vétérinaire

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/01/2024
Pertinence
Question n° 07830 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Conséquences de Parcoursup pour la filière sociale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07480 posée par M. Jean-Noël Guérini

Troisième trimestre de terminale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/06/2023
Pertinence
Question n° 07391 posée par M. Jean-Marie Janssens

Situation des infirmiers libéraux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

22/06/2023
Pertinence
Question n° 07308 posée par M. Henri Cabanel

Absentéisme comme conséquence de la réforme du bac

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/06/2023
Pertinence
Question n° 07018 posée par M. Laurent Somon

Infirmiers libéraux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

01/06/2023
Pertinence
Question n° 06771 posée par M. Bruno Rojouan

Dégradation des conditions de travail des infirmiers libéraux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

18/05/2023
Pertinence
Question n° 06883 posée par M. Henri Cabanel

Quelle évaluation de la co-intervention dans les établissements professionnels?

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/05/2023
Pertinence
Question n° 05880 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation des infirmiers libéraux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

23/03/2023
Pertinence
Question n° 05781 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Situation des infirmiers libéraux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

16/03/2023
Pertinence