Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 06820 posée par M. Joël Guerriau

    Changement d'énergie sur les espaces aquatiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16922 posée par M. Antoine Lefèvre

    Grands invalides de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16600 posée par M. Alain Marc

    Guide barème attaché au code des pensions militaires d'invalidité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16601 posée par M. Alain Marc

    Dépôt d'une demande de pension militaire d'invalidité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16602 posée par M. Alain Marc

    Module d'enseignement des pensions militaires d'invalidité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16603 posée par M. Alain Marc

    Mise en place d'informations en ligne sur les demandes de pension militaire d'invalidité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14234 posée par M. Daniel Laurent

    Réinsertion des blessés militaires en opérations extérieures

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02875 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Fonctionnement de l'ONAC

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05662 posée par M. Michel Charasse

    Conditions d'acheminement du courrier

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04859 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mise en place d'un seul mode de financement des travaux liés à l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible