Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

270 questions

1. Question n° 08704 posée par M. Bruno Rojouan

   Difficultés liées au zéro phyto dans les cimetières pour les communes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 0791S posée par M. André Reichardt

   Conditions d'accès des maires au système d'immatriculation des véhicules

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   20/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 07200 posée par M. Patrick Kanner

   Application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   08/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0706S posée par Mme Sylviane Noël

   Conséquences des nouvelles règles de diagnostic de performance énergétique sur la valeur des biens immobiliers

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   25/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 0692S posée par M. Stéphane Sautarel

   Bénéfice du fonds chaleur et territorial pour les établissements scolaires privés du premier degré

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   18/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06700 posée par M. André Reichardt

   Conditions d'accès des maires au système d'immatriculation des véhicules

   La question a été transformée.

   11/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 06509 posée par M. Olivier Jacquin

   Production agricole dédiée à la méthanisation

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   27/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 0551S posée par M. Didier Marie

   Situation du parc nucléaire français

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   30/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 05717 posée par Mme Sylviane Noël

   Conséquences des nouvelles règles de diagnostic de performance énergétique introduites par la norme RE2020 sur la valeur des biens immobiliers

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   09/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 03617 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    03/11/2022

    Pertinence