Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 16567 posée par M. Roger Karoutchi

Installation éventuelle au sein de l'hôpital Lariboisière d'une salle de consommation de drogues à moindre risque

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/06/2015
Pertinence
Question n° 15753 posée par M. Alain Houpert

Formation et revendications des masseurs et kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15786 posée par M. Pierre Laurent

Situation des hôpitaux de proximité

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15683 posée par Mme Cécile Cukierman

Conséquence de la loi relatif à la santé pour les gynécologues médicaux

La question est caduque

09/04/2015
Pertinence
Question n° 15685 posée par M. François Calvet

Associations de bénévoles donneurs de sang

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

09/04/2015
Pertinence
Question n° 15719 posée par M. Alain Houpert

Amendement au projet de loi santé

La question est caduque

09/04/2015
Pertinence
Question n° 15720 posée par M. Alain Houpert

Projet de loi relatif à la santé et droits des personnes handicapées

La question est caduque

09/04/2015
Pertinence
Question n° 15565 posée par M. Alain Houpert

Inquiétudes de la fédération de l'hospitalisation privée de Bourgogne-Franche-Comté

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

02/04/2015
Pertinence
Question n° 15410 posée par M. François Calvet

Mise en place du paquet neutre

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

26/03/2015
Pertinence
Question n° 15475 posée par M. Roger Karoutchi

Obligation vaccinale en France

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

26/03/2015
Pertinence