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Questions avec et sans réponses

240 questions

1. Question n° 1009S posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Projet de prolongement du téléphérique de La Grave - La Meije

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   28/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 08784 posée par M. Cyril Pellevat

   Renégociation des prix de l'électricité pour les stations de montagne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   26/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 08321 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Situation financière des remontées mécaniques affectées par l'explosion du coût de l'énergie

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   07/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 05838 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Fonctionnement du dispositif de modulation du taux de contribution d'assurance chômage

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   16/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0274G posée par M. Cyril Pellevat

   Effets de la hausse des prix de l'énergie sur les stations de ski

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 05505 posée par Mme Sylviane Noël

   Conséquences de la hausse des prix de l'électricité sur les opérateurs de remontées mécaniques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   23/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 0407S posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Difficultés financières des exploitants de remontées mécaniques liées à l'explosion du coût de l'énergie

   En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   02/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 04893 posée par M. Michel Savin

   Recours au chômage partiel dans les stations de montagne

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   26/01/2023

   Pertinence

9. Question n° 0361S posée par M. Cyril Pellevat

   Accès à l'activité partielle pour les salariés des domaines skiables

   La question a été retirée

   19/01/2023

   Pertinence

10. Question n° 04831 posée par M. Jean-François Longeot

    Gestion du personnel saisonnier sur les domaines skiables

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    19/01/2023

    Pertinence